Absence # absence du salarié en CDD # nouvelle absence du salarié remplacé Accident d'un salarié en CDD # Forte vulnérabilité des travailleurs temporaires aux accidents de travail # Réduire les accidents de travail Accroissement temporaire d'activité (surcroit) Agricoles (professions), cf CDD Senior Ancienneté # prise en compte de l'ancienneté dans la période d'essai d'un nouveau CDD # prise en compte de l'ancienneté dans la rémunération Arrêt de travail du salarié en CDD Articles du Code du Travail concernant le CDD Attestation Pôle-Emploi (attestation employeur) Augmentation temporaire de l'activité de l'entreprise (surcroit) Avantages du CDD pour l'employeur Avantages de l'intérim pour l'employeur Avenant de renouvellement # le renouvellement du contrat CDD au moyen d'un avenant # modèle d'avenant de renouvellement Avenant de passage de CDD en CDI # Modèle d'avenant de passage de CDD en CDI
BIAF (Bordereau Individuel d'Accès à la Formation)
Calculs # calcul de la durée de la période d'essai # calcul de l'effectif lors des élections de DP et du Comité d'Entreprise # calcul du délai de carence entre deux CDD # calcul du délai de prévenance en cas d'arrêt du contrat en cours de période d'essai Carence entre 2 CDD (Délai de ...) Cas de recours # choix du cas de recours # durée maximale du contrat en fonction du cas de recours # tous les cas de recours Cascade (remplacement en...) ou par glissement interne Cause réelle et sérieuse de licenciement (CDI) CDD à objet défini CDD à temps partiel CDD d'usage constant CDD de mission: voir CDD à objet défini CDD en CDI (passage de ...) # succession de CDD # requalification d'un CDD en CDI # poursuite de la relation contractuelle après la fin du CDD CDD ou intérim ? CDD senior CDD successifs CDDU: voir CDD d'usage constant Certificat de travail CIF - CDD Clauses obligatoires du CDD Code du Travail concernant le CDD Comparaison intérim / CDD Comptabilisation des CDD lors des élections du personnel Congé Individuel de Formation (CIF - CDD) Congés payés et CDD Contrat de travail CDD # modèles gratuits de contrats CDD # législation des contrats CDD # mentions obligatoires dans un contrat CDD Contrat intermittent Contrat saisonnier Contrat-type Contrats conclus dans le cadre de la politique de l'emploi Convention collective dans le contrat et importance de la consulter Cumul d'emplois par le salarié
Date à date (Cf. contrat conclu à terme précis) Délai de carence (entre deux contrats temporaires) # définition du délai de carence # définition du mode de calcul du délai de carence # calcul du délai de carence avec le simulateur de délai de carence # la notion de Poste de travail dans le délai de carence Délai de prévenance # délai de prévenance en cas d'arrêt du contrat en cours de période d'essai # délai de prévenance en cas de modification des horaires d'un temps partiel Délai de préavis du salarié en cas de démission pour prendre un CDI Délégué du Personnel ou représentant au Comité d'Entreprise en CDD Démission d'un CDD (rupture du contrat du fait du salarié) Démission du salarié et droits aux Assedic DIF-CDD Différences de législation entre intérim et CDD Différence de rémunération avec le salarié titulaire du poste Document unique d'évaluation des risques (DUER) DPAE (formalité à l'embauche) Droit Individuel à la Formation (DIF-CDD) Droit du travail pour le CDD DUE: cf. DPAE Durée du travail # Durées maximales du travail par jour ou par semaine # Durée du travail pour les jeunes de moins de 18 ans Durée maximale des contrats CDD Durée minimale (contrat conclu à terme incertain )
Egalité de traitement (principe d'...) Elections des Délégués du Personnel et du Comité d'Entreprise Emplois interdits aux personnels en contrat temporaire Enfants du personnel Essentiel à savoir sur le contrat à durée déterminée (quand on n'y connaît rien) Etat récapitulatif de l'épargne salariale Etudiant (Cf. Emploi d'un jeune pendant ses vacances scolaires ou universitaires) Exemple d'avenant de renouvellement Exemple de BIAF Exemples gratuits de contrats CDD # Exemple gratuit de CDD polyvalent # Exemple gratuit de CDD de remplacement d'un salarié absent # Exemple gratuit de CDD pour augmentation d'activité Exemple gratuit de lettre de rupture pendant la période d'essai Extras (contrats d'usage constant)
Faute grave, faute lourde du salarié Faute grave de l'employeur Fermeture annuelle de l'établissement Fin du contrat CDD Formalités à l'embauche Formalités de fin de contrat Formation et CDD # BIAF (Bordereau Individuel d'Accès à la Formation) # CIF-CDD # DIF-CDD # Financement des formations # Formation renforcée à la sécurité pour les postes à risques particuliers # Obligation de former le salarié (hygiène & sécurité) # Cf. aussi: contrats conclus dans le cadre de la politique de l'emploi
Gestion du contrat CDD après la signature et jusqu'à son terme Gestion des échéances d'un contrat CDD Glissement interne (remplacement par...) Grève et CDD Grossesse, maternité
Handicapés Heures complémentaires (contrat à temps partiel) Heures supplémentaires # Mention des heures supplémentaires dans le contrat # Durée maximale des heures supplémentaires
IFC Inaptitude du salarié en CDD Indemnité de fin de contrat ou de précarité # Cas où l'indemnité n'est pas due au salarié # Cas où l'indemnité est due au salarié Indemnité de requalification Information obligatoire au salarié en CDD Information obligatoire au comité d'entreprise Inscription pour rédiger un CDD en ligne Insuffisance de résultat d'un salarié en CDD Interdictions de recourir à un CDD Intérim ou CDD ? Intermittent (travail)
Jeune de moins de 18 ans (emploi d'un..) Jobs d'été (jeunes pendant ses vacances scolaires ou universitaires) Jours d'essai (Cf. Période d'essai) Jours ouvrables, jours ouvrés, jours calendaires Justifications précises (du cas de recours utilisé
Législation du CDD # Législation commentée du CDD # Code du Travail sur le CDD Licenciement d'un salarié en CDD (rupture à l'initiative de l'employeur) Licenciement économique et interdiction de conclure un CDD Licenciement pour cause réelle et sérieuse Loi sur le CDD (Code du Travail)
Maladie et CDD Maternité de la salariée en CDD Mentions obligatoires du contrat CDD Mentions obligatoires du BIAF Mi-temps (Cf. temps partiel) Modèle d'avenant de passage de CDD en CDI Modèle d'avenant de renouvellement Modèle de BIAF Modèles gratuits de contrats CDD # Modèle de CDD de remplacement d'un salarié absent # Modèle de CDD polyvalent # Modèle de CDD pour augmentation d'activité Modèle de certificat de travail Modèle de lettre de rupture pendant la période d'essai Modèle de reçu pour solde de tout compte Motif de l'absence du salarié remplacé Motifs de recours au CDD # définition des motifs de recours à un contrat CDD # choix du motif de recours au CDD # durée maximale du contrat en fonction du motif de recours Motifs de requalification d'un CDD en CDI
NAF (Code ...)
Obligations de former et d'informer le salarié en CDD Obligations en matière de sécurité
Parité de traitement CDD-CDI Passage d'un CDD à un CDI # succession de CDD # requalification d'un CDD en CDI # poursuite de la relation contractuelle après la fin du CDD # modèle d'avenant de passage de CDD en CDI Période d'essai du CDD # mode de calcul de la période d'essai du CDD # calculer la période d'essai avec le calculateur de période d'essai # rupture anticipée du CDD pendant la période d'essai Poste à risques particuliers Poste de travail, définition Préavis en cas de rupture pendant la période d'essai: Cf. Délai de prévenance Préavis du salarié en cas de démission pour prendre un CDI Prévenance (délai de...) en cas d'arrêt au cours de la période d'essai Prime de précarité ou prime de fin de contrat Cas où la prime de précarité n'est pas due au salarié Cas où la prime de précarité est due au salarié Principe d'égalité de traitement Prise en compte des CDD lors des élections des DP et du CE Professions agricoles, cf CDD Senior Prolongation du contrat CDD: Cf. Renouvellement du contrat Protection des salariés en CDD
Recours au CDD Reçu pour solde de tout compte REDIGER UN CONTRAT CDD EN LIGNE # Voir la démo # S'inscrire pour rédiger un CDD en ligne # V oici tout ce que vous obtiendrez s i vous rédigez votre CDD en ligne # Rédiger un contrat CDD en ligne: comment ça marche # Satisfait ou remboursé # Prix et forfaits Refus du salarié # refus du salarié du renouvellement de son contrat # refus du salarié d'effectuer des heures supplémentaires # refus du salarié d'effectuer des heures complémentaires (contrat à temps partiel) # refus du salarié de travailler à temps partiel # refus du salarié de signer son contrat # refus du salarié de signer un CDI à la suite du CDD # refus du salarié de travailler à temps partiel # refus du salarié de travailler au-delà de la durée minimale Remise du contrat au salarié en CDD Rémunération du salarié: cf. égalité de traitement Remplacement d'un salarié absent (modèle de contrat) Remplacement en cascade, ou par glissement interne Renouvellement de la période d'essai (interdiction) Renouvellement du contrat Répartition de la durée du travail (temps partiel) Requalification du CDD en CDI # Motifs de requalification d'un CDD en CDI # Conséquences de la requalification du CDD en CDI Requalification du CDD à temps partiel en CDD à temps plein Résiliation judiciaire du CDD en cas d'inaptitude physique du salarié Responsabilité de l'employeur en terme de sécurité des salariés en CDD Restrictions à l'usage du CDD Retour anticipé du salarié remplacé Risques particuliers (poste à ...) Rupture amiable (d'un commun accord) du contrat CDD Rupture anticipée du contrat CDD # Rupture du CDD avant le début du contrat # Rupture anticipée du CDD pendant la période d'essai # Rupture anticipée du CDD à l'initiative du salarié # Rupture anticipée du CDD à l'initiative de l'employeur # Rupture anticipée du CDD d'un commun accord Rupture conventionnelle et CDD
Salaire (principe d'égalité de traitement) Sanctions Sécurité des salariés Signature du contrat Signature de l'avenant de renouvellement Solde de tout compte Souplesse (aménagement du terme) Stagiaire et CDD Succession de CDD ou de contrats temporaires # succession de CDD avec le même salarié # succession de CDD au même poste # succession d'un CDI après la fin d'un CDD Suivi du contrat jusqu'à son terme Surcroît temporaire d'activité Suspension du contrat
Tâches occasionnelles Temps partiel et contrat CDD Terme du contrat: terme précis, terme incertain Termes obligatoires dans un contrat CDD Transformation d'un CDD en CDI # modèle d'avenant de transformation d'un CDD en CDI Travail de nuit des jeunes de moins de 18 ans Travail intermittent Travaux dangereux, travaux interdits aux personnels temporaires
Usage constant (contrats d')
Vacances (congés payés) et CDD Vacances scolaires et universitaires (embauche d'un jeune pendant les...) Visite médicale d'embauche
